Mentions légales
Le site www.arpegeevents.org est une marque de la société ARPEGE-EVENTS inscrite au registre du Commerce et des sociétés de perpignan sous le numéro 830623898.
Adresse
ARPEGE-EVENTS
32 rue du salita 66200 elne
Tél.: 0661128456
Informations relatives au courtage en assurance
La société ARPEGE-EVENTS est un intermédiaire d’assurance régi par le Code des assurances. A ce titre, elle est inscrite à l’ORIAS sous le numéro 17005208.
La vérification de cette immatriculation peut être effectuée sur le site internet de l’ORIAS (www.orias.fr) ou par courrier adressé à l’ORIAS, 1, rue Jules Lefebvre, 75 331 Paris cedex 9.
En qualité d’Intermédiaire d’assurances, la société ARPEGE-EVENTS est soumis au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 Place de Budapest, CS 92459 - 75436 Paris Cedex 09.
Conformément à l’Article L.512-6 du Code des Assurance, ARPEGE-EVENTS est titulaire d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle et d’une Garantie Financière souscrite auprès de « Nom garantie financiere »
Editeur
Le site Internet www.arpegeevents.org est édité par la société ARPEGE-EVENTS, 32 rue du salita 66200 elne.
Directeur de la publication
Emmanuel Gerstner
Hébergeur du site Web
OVH SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Réalisations techniques et graphiques
Site conçu et réalisé par OGGO Data SAS.
Images et icônes :
Protection des données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à : ARPEGE-EVENTS, 32 rue du salita 66200 elne.
Déclaration CNIL
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro 0.
Droit de Réclamations
Toute réclamation peut être transmise auprès de nos services soit :
- Par voie postale : ARPEGE-EVENTS, 32 rue du salita 66200 elne
- Par courriel : eg.arpege.events@gmail.com
Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf mention contraire et autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.